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Mentions légales

 

SAS ARTYKFILM au capital de 6 000 euros

Activités principales : production et réalisation de films

Président : Mme Julia Sandor

Directeur général : M. Jozsef Keresztes-Nagy

 

Siège social : 6 place du Colonel Fabien, 75019 Paris

N° SIRET : 89216403900018

Numéro TVA intracommunautaire : FR35892164039

Code NAF / APE : 5911A

 

Nom du Site : https://www.artykfilm.fr

Directeur de la publication : Julia Sandor

Email : contact@artykfilm.fr

Tél. : +33 9 54 96 32 29

 

2 - Contenu du Site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de Artykfilm, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

3 - Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la société Artykfilm une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.

– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société Artykfilm. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

4 - Copyright Artykfilm

Les créations réalisées par Artykfilm sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Artykfilm, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

 

5 - Hébergement

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415 639 9034

 

6 - Liens hypertextes externes

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Pour toute demande d’information ou pour nous signaler erreurs ou anomalies : contact@artykfilm.fr

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